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Marques déposées par poitevin Jean-Bernard
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TOMETTE GOURMANDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOMETTE GOURMANDE
poitevin Jean-Bernard

Numéro de dépôt :
3667189
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2029
TOMETTE GOURMANDE de poitevin Jean-Bernard

Présentation de la marque TOMETTE GOURMANDE

Déposée le 27 juillet 2009 par poitevin Jean-Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOMETTE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-36 du 4 septembre 2009.

Le déposant est poitevin Jean-Bernard domicilié(e) 5 cours du 4 Septembre - 13500 - MARTIGUES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. poitevin Jean-Bernard domicilié(e) 5 cours du 4 Septembre - 13500 - MARTIGUES - France.

La marque TOMETTE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3667189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOMETTE GOURMANDE arrivera à expiration en date du 27 juillet 2029.

poitevin Jean-Bernard a également déposé les autres marques suivantes : Les perles de l'étang Spécialité Maison J.B POITEVIN ARTISAN PATISSIER


poitevin Jean-Bernard - 5 cours du 4 Septembre - 13500 - MARTIGUES - France


M. poitevin Jean-Bernard - 5 cours du 4 Septembre - 13500 - MARTIGUES - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2019 n°2717574 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-09

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.